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Tarifs des douanes
 
SECTION/CHAPITRE TITRE NOTE
SECTION I Animaux vivants et Produits du règne animal
Animaux vivants
Viandes et abats comestibles
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Lait et produits de la laiterie; oeufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
SECTION II Produits du règne végétal
Plantes vivantes et produits de la floriculture
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
Café, thé, mate et épices
Céréales
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers;plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
SECTION III Graisses et huiles animales ou végétales;produits de leur dissociation;graisses alimentaires élaborées;cires d'origine animale ou végétale
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
SECTION IV Produits des industries alimentaires;boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
Sucres et sucreries
Cacao et ses préparations
Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Préparations alimentaires diverses
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Résidus et d‚chets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
SECTION IX Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Liège et ouvrages en liège
Ouvrages de sparterie ou de vannerie
SECTION V Produits minéraux
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Minerais, scories et cendres
Combustibles minéraux, huiles minérales et produitsde leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
SECTION VI Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes
Produits chimiques organiques
Produits pharmaceutiques
Engrais
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cires pour l’art dentaire" et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre
Matières albuminoïdes; produits à base d’amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matiŠres inflammables
Produits photographiques ou cinématographiques
Produits divers des industries chimiques
SECTION VII Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrage en caoutchouc
Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
SECTION VIII Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matieres; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
SECTION X bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages de sparterie ou de vannerie
Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
SECTION XI Matières textiles et ouvrages en ces matières
Soie
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
Coton
Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
Filaments synthétiques ou artificiels
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
Etoffes de bonneterie
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
SECTION XII Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plûmes apprétêes et articles en plume; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Chaussures, guètres et articles analogues; parties de ces objets
Coiffures et parties de coiffures
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes sièges, fouets, cravaches et leurs parties
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
SECTION XIII Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
Verre et ouvrages en verre
SECTION XIV Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaques ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie;monnaies
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
SECTION XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
SECTION XV Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Fonte, fer et acier
Ouvrages en fonte, fer ou acier
Cuivre et ouvrages en cuivre
Nickel et ouvrages en nickel
Aluminium et ouvrages en aluminium
(Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé).
Plomb et ouvrages en plomb
Zinc et ouvrages en zinc
Etain et ouvrages en étain
Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
Ouvrages divers en métaux communs
SECTION XVI Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques, parties des ces machines ou appareils
Machines, appareils et matériels ‚lectriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
SECTION XVII Matériel de transport
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Navigation aérienne ou spatiale
Navigation maritime ou fluviale
SECTION XVII Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de controle ou de précision; instruments et appareils medico chirurgicaux;
Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Horlogerie
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
SECTION XX Marchandises et produits divers
Meubles; mobilier médico chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports;leurs parties et accessoires
Ouvrages divers
SECTION XXI Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Objets d’art, de collection ou d’antiquité
 
 
   
   
   
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