Direction Générale des Douanes du Mali

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Structure et fonctionnement

La Douane en régions

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Le Bulletin officiel des douanes

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A - Personnel

Groupe0 --- Statut

Titre0 --- Textes légaux. Généralités.

Titre1 --- Droit syndical.

Titre2 --- Participation du personnel à l'administration et à l'organisation

Statuts. Dispositions générales communes.

Titre4 --- Fixation et révision du classement indiciaire

Groupe1 --- Recrutement. Formation professionnelle . Avancement

Titre0 --- Règles générales

Titre1 --- Statuts. Dispositions communes.

Titre2 --- Concours et examens (services centraux)

Titre3 --- Avancement.

Titre4 --- Rappels et majoration d'ancienneté

Titre5 --- Formation professionnelle

Groupe2 --- Notation

Groupe3 --- Mutations

Titre0 --- Règles générales

Titre1 --- Mutation en suite de promotion

Titre2 --- Autres mutations

Groupe4 --- Positions

Titre0 --- Congés

Titre1 --- Congés de maladie

Titre2 --- Détachement

Titre3 --- Disponibilité

Titre4 --- Positions sous les drapeaux

Titre5 --- Démissions.

Titre6 --- Retraites.

Groupe5 --- Discipline

Titre0 --- Bases légales et Exercice du pouvoir disciplinaire

Titre1 --- Recours

Titre2 --- Effacement des sanctions

Groupe6 --- Arrêtés de nomination

Titre0 --- Décrets

Titre1 --- Arrêtés

Titre2 --- Décisions Ministérielles

Groupe7 --- Rémunération

Groupe8 --- Sécurité sociale. Service sociaux

Groupe9 --- Divers

B - Organisation et administration des services - études générales et informatique

Groupe0 --- Organisation

Titre0 --- Généralités

Groupe1 --- Exécution du service

Groupe2 --- Etudes générales

Groupe3 --- Documentation professionnelle

Groupe4 --- Etudes d'organisation du travail

Groupe5 --- Automatisation des services - Informatique

C - Comptabilité

Groupe0 --- Budget

Groupe1 --- Dépenses

Groupe2 --- Recettes

Groupe3 --- Crédits, Cautions et Consignations

Groupe4 --- Dispositions comptables

Groupe5 --- Tenue des écritures comptables

Groupe6 --- Valeur inactives

Groupe7 --- Ventes en douane

Groupe8 --- Questions diverses

D - Matériel

Groupe0 --- Mode d'éxécution des travaux et fourniture. Marchés

Groupe1 --- Instructions relatives aux dépenses de matériel

Titre6 --- Parc Informatique

Note de service : Texte N°12 : Installation du logiciel Access et des fichiers Sydonia ++ dans certaines structures douanières

voir

Groupe3 --- Masse brigades

Groupe4 --- Habillement des agents des douanes

E - Conventions internationales et Légalisation communautaire et nationale

Groupe0 --- Conventions

Groupe1 --- Légalisation

F - Application de la législation douanière

Groupe0 --- Tarif et ouvrages annexes au tarif

Titre0 --- Tarif Intégré

Groupe1 --- Application du tarif

Titre1 --- Procédure simplifiée de dédouanement

Lettre circulaire : Texte N°2 : Traitement des déclarations de produits agréés au régime TPC de l’UEMOA	voir
Avis aux usagers : Texte N°2 : Saisie du numéro de l’Attestation de Vérification dans la déclaration Sydonia ++	voir
Avis aux usagers : Texte N°1 : Tenue d’un répertoire spécial pour les déclarations d’entrée en entrepôt	voir