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Le Bulletin officiel des douanes
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Personnel
Groupe0 --- Statut
Titre0 --- Textes légaux. Généralités.
Titre1 --- Droit syndical.
Titre2 --- Participation du personnel à l'administration et à l'organisation
Titre3 --- Statuts. Dispositions générales communes.
Titre4 --- Fixation et révision du classement indiciaire
Groupe1 --- Recrutement. Formation professionnelle . Avancement
Titre0 --- Règles générales
Titre1 --- Statuts. Dispositions communes.
Titre2 --- Concours et examens (services centraux)
Titre3 --- Avancement.
Titre4 --- Rappels et majoration d'ancienneté
Titre5 --- Formation professionnelle
Groupe2 --- Notation
Groupe3 --- Mutations
Titre0 --- Règles générales
Titre1 --- Mutation en suite de promotion
Titre2 --- Autres mutations
Groupe4 --- Positions
Titre0 --- Congés
Titre1 --- Congés de maladie
Titre2 --- Détachement
Titre3 --- Disponibilité
Titre4 --- Positions sous les drapeaux
Titre5 --- Démissions.
Titre6 --- Retraites.
Groupe5 --- Discipline
Titre0 --- Bases légales et Exercice du pouvoir disciplinaire
Titre1 --- Recours
Titre2 --- Effacement des sanctions
Groupe6 --- Arrêtés de nomination
Titre0 --- Décrets
Titre1 --- Arrêtés
Titre2 --- Décisions Ministérielles
Titre3 --- Décisions Directoriales
Titre4 --- Autres
Groupe7 --- Rémunération
Titre0 --- Eléments soumis à retenues pour pensions
Titre1 --- Eléments non soumis à retenues
Titre2 --- Indemnités pour travaux supplémentaires
Titre3 --- Primes
Titre4 --- Rénumération des contractuels
Titre5 --- Imôpts
Titre6 --- Cumuls comptables
Groupe8 --- Sécurité sociale. Service sociaux
